Appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint Etienne – Lot n° 06 : Poisson frais -Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché.

Appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint Etienne – Lot n°5 : fruits et légumes de 4 -ème et 5 -ème gammes »Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché.

Appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint Etienne – Lot n°7 : fruits et légumes biologiques ». Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché.

Marché « Prestations de service pour le ramassage, l'entretien et le marquage du linge des résidents des EHPAD gérés par le CCAS de Saint-Étienne». Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché.

Renouvellement de la participation du C.C.A.S. de Saint-Etienne à l'association PBDS (Prévention Bucco-Dentaire des Séniors) – Approbation.

Règlement de fonctionnement des EHPAD et des résidences autonomie - Réactualisation

Contrat de séjour EHPAD et Résidences autonomie - Réactualisation

Autorisation à signer la lettre d'engagement à la participation du CCAS de Saint-Etienne au Centre de Ressources Territorial pour le bassin Stéphanois.

Mise en place d'une mutuelle communale - Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt - Accord de principe

Budget Annexe Portage de repas – Remboursement CARSAT - approbation

Budget Principal du C.C.A.S. - Décision Modificative n°1 - Approbation

Affectation des résultats de l’exercice 2025 - Budget Principal du C.C.A.S. - Budget Annexe des EHPAD - Budget Annexe des Résidences Autonomie - Budget Annexe du Portage de repas à domicile et Service de veille active – approbation

Approbation du Compte Administratif 2025 – ERRD 2025

Approbation des comptes de gestion du trésorier principal pour l’exercice 2025 pour le budget principal du C.C.A.S., le budget annexe des EHPAD, le budget annexe du Portage de repas et service de veille active et budget annexe des Résidences autonomie.

Approbation de signatures déléguées au Vice-Président dans les domaines du Conseil d'Administration. Abroge et remplace la délibération n°2026.00084 du Conseil d'administration du 26/05/2026

Annule et remplace les délibérations n°2026.00081 et n°2026.00082 du 26 mai 2026. Délégations de pouvoir du Conseil d’administration données à la Vice-Présidence du Centre Communal d’Action Sociale - Approbation

Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du CCAS du 9 juin 2026.